La preuve d'expert et l'évaluation de la valeur à lui accorder

R. c. Maguire, 2006 QCCQ 574 (CanLII)

[57] Comme le rappelait la Cour suprême dans l'arrêt Vaillancourt:

"Pour qu'un accusé soit déclaré coupable d'une infraction, le juge des faits doit être convaincu, hors de tout doute raisonnable de l'existence de tous les éléments essentiels de l'infraction.

[58] La preuve d'expert sous-tend les mêmes principes fondamentaux, mais avec certaines variantes qui lui sont propres.

[59] Elle est avant tout une preuve d'opinion qui peut s'appuyer sur un certain nombre de facteurs qui n'auront pas tous nécessairement la même valeur légale et dont l'utilisation sera susceptible d'affecter sa valeur probante.

[60] Il en est de même lorsqu'un juge effectue l'évaluation de la valeur à accorder à un témoignage d'opinion fondé sur des questions hypothétiques. Il devra faire le partage entre ce type de facteurs et ceux qui ressortent de la preuve et sur lesquels s'appuie également l'expert. Cette analyse devra s'effectuer sans conclure que le témoignage de l'expert établit à lui seul l'exactitude des faits qu'il contient.

[61] Par ailleurs, il n'est pas nécessaire que chacun des faits précis sous lequel est fondé l'opinion de l'expert soit établi en preuve pour lui donner une valeur probante. S'il existe des éléments de preuve admissible tendant à établir le fondement de son opinion, on ne peut faire complètement abstraction de ce témoignage.

[62] Cependant, plus l'expert se fonde sur des faits non établis par la preuve ou encore hypothétiques, moins la valeur probante de son opinion sera grande.

[63] C' est précisément ce qui faisait dire au juge Wilson dans l'arrêt Lavallée que:

"Lorsque la base factuelle de l'opinion d'un expert consiste en un mélange d'éléments de preuve, tant admissibles qu'inadmissibles, le juge du procès est tenu de faire comprendre au jury que la valeur probante à accorder au témoignage de l'expert est directement reliée à la quantité et à la qualité des éléments de preuve admissibles sur lesquels il est fondé".

[76] Tel qu'indiqué précédemment, pour y parvenir, l'expert utilisera un certain nombre de paramètres qui peuvent ressortir de la preuve ou être constitués d'hypothèses et de ouï-dire.

[77] Plus les prémisses utilisées seront des faits prouvés, plus la valeur probante de son témoignage en sera renforcée.