Grille d’analyse concernant la conduite dangereuse / Écart marqué de la norme de diligence qu’aurait observée une personne raisonnable

R. c. Massé, 2006 QCCQ 6208 (CanLII)

[36] Afin de tenir compte de toutes les circonstances, permettant de mesurer l’écart de conduite de l’accusé par rapport à la conduite d’une personne raisonnable placée dans les mêmes circonstances, le Tribunal utilisera la grille d’analyse proposée par l’honorable Guy Ringuet de la Cour du Québec dans l’affaire Québec (Procureur général) c. Sébastien Sirois.

1. Quant à l’accusé :

2. Quant au véhicule conduit par l’assuré :

3. Température :

4. État de la chaussée :

5. Configuration des lieux :

6. Présence d’obstacles pouvant nuire à la vision :

7. Le nombre de véhicules dans le secteur :

8. Les distances :

9. La vitesse des véhicules :

10. La conduite de l’accusé :