Principes applicables en matière d'identification oculaire d'un accusé

R. c. Johnson, 2003 CanLII 49042 (QC C.Q.)

[60] Quant à la preuve d'identification, la jurisprudence est unanime. Elle nous rappelle qu'il faut être très prudent surtout lorsqu'elle repose principalement sur le témoignage d'un seul témoin.

[61] Notre Cour d'appel dans l'arrêt Benoît Proulx c. La Reine, 1992 CanLII 3362 (QC C.A.), [1992] R.J.Q. 2047, a très bien résumé quels étaient les principes applicables en matière d'identification oculaire d'un accusé.

[62] De cette lecture, le Tribunal retient dans la présente cause les principes suivants :

a) Sur la base d'un seul témoin oculaire, le juge des faits doit se mettre en garde avant de condamner l'accusée;

b) Le juge doit garder en tête qu'il existe une possibilité pour le témoin oculaire de se tromper sur l'identification;

c) Le juge doit scruter à la loupe les circonstances de l'identification et les points de référence du témoin oculaire;

d) Pour ce faire, le juge doit se poser une série de questions :

i) Au moment de l'événement, quel temps faisait-il ?

ii) Les lieux étaient-ils éclairés ?

iii) Combien de temps le témoin a-t-il eu pour observer l'accusée ?

iv) À quelle distance était-il de l'accusée ?

v) Est-ce que le témoin avait déjà vu l'accusée ? Si oui, combien de fois ?

vi) Dans quelles circonstances et à quel endroit ?

vii) Si le témoin n'a vu l'accusée qu'à certaines occasions, pourquoi se souvient-elle d'elle ?

e) Il en est de même pour la parade d'identification, le juge des faits doit se poser des questions :

i) Quel est le délai qui s'est écoulé entre les observations du témoin et l'identification au poste de police ?

ii) Y a-t-il une différence entre la description physique de l'accusée donné dans un premier temps à la police et l'apparence de l'accusée ?

iii) Comment était l'attitude des policiers au moment où le témoin oculaire examinait les photographies ?

iv) Les policiers ont-il expliqué le processus de l'identification au témoin et ont-ils donné les mises en garde à cet effet ?

v) Le témoin oculaire a-t-il eu des hésitations avant d'identifier l'accusée ?