Certains facteurs pour juger de la fiabilité d’une preuve d’identification

Assoume Oniane c. R., 2012 QCCS 1841 (CanLII)

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[5] La jurisprudence a déterminé certains facteurs pour juger de la fiabilité d’une preuve d’identification : la durée de l’observation; la distance et la lumière lors de l’observation; si l’observation a été entravée (par la circulation ou une foule dense, par exemple); si le témoin a déjà vu l’accusé; s’il a une raison particulière de se souvenir de l’accusé; si l’accusé possède des caractéristiques physiques particulières facilitant l’identification; le temps écoulé entre l’observation et l’identification par la police; la correspondance entre la description de l’accusé et son apparence actuelle.

[6] Certaines décisions ont regroupé en trois critères les éléments à considérer, soit : (1) la durée de la relation entre l’accusé et le témoin; (2) les circonstances entourant cette relation et; (3) le caractère récent des contacts entre l’accusé et le témoin. L’effet cumulatif de la reconnaissance de l’accusé par plusieurs témoins a également une influence positive sur la fiabilité de la preuve d’identification. Ces facteurs sont non limitatifs.

[7] La présente affaire se distingue de la situation examinée par la Cour suprême dans l’arrêt Proulx c. La Reine auquel réfère l’appelant alors que la preuve d’identification dépendait d’un seul témoin, celle-ci survenant plus de huit ans après les évènements, et ce, dans un contexte où cette preuve était affaiblie par des procédures policières inacceptables et une séance d’identification irrégulière et insuffisante. De plus, le témoin avait été en contact avec l’accusé à peine quelques secondes.

[8] De la même façon, dans R. c. Miaponoose, la preuve d’identification reposait sur le seul témoignage de la plaignante qui avait identifié l’attaquant. Le juge en appel a souligné que la présence du père lors de l’identification pouvait avoir influencé la plaignante.

[9] Enfin, dans Tai Le c. La Reine, l’identification de l’accusé reposait sur un seul témoin qui l’avait aperçu pendant un bref moment seulement. Le témoin avait d’ailleurs commis une grossière erreur dans la description de sa tenue. Enfin, en ce qui concerne la preuve par identification interraciale, l’accusé était asiatique et se trouvait dans un lieu regroupant un très grand nombre d’Asiatiques, ce qui expliquait le risque plus élevé de confusion.