R. c. Kacher, 2024 QCCQ 131
[113] Tel que mentionné plus haut, la question centrale en l’espèce est celle de la crédibilité. Comme d'habitude, ce n'est pas une tâche facile. D’ailleurs, il s’agit de la tâche la plus ardue du juge des faits dans un procès criminel.
[114] Lorsqu’un tribunal évalue la déposition d'un témoin, le juge doit tenir compte de la fiabilité et de la crédibilité du témoin. Il y a lieu de noter toutefois que les notions de fiabilité et de crédibilité diffèrent. Alors que la crédibilité traite de la sincérité du témoin et de sa volonté de dire la vérité, la fiabilité examine l’exactitude de son témoignage. Comme l’explique notre Cour d’appel dans Gauthier c. R.[32], il ne s’agit pas seulement de savoir si le témoin croit sincèrement que son témoignage est véridique; il est plus important encore de déterminer si son récit des faits est fiable.
[94] L’appelant, à juste titre, souligne l’importance de la distinction entre les notions de crédibilité et de fiabilité. Si la première réfère aux caractéristiques personnelles du témoin, à sa sincérité ou à son intégrité et qu’elle peut se dégager non seulement du contenu de ses réponses, mais également de son comportement, la fiabilité réfère à la valeur du récit, à sa justesse dans la représentation des événements.
[95] Si l’absence de crédibilité d’un témoin peut rompre la confiance du décideur en amont, c’est bien de la fiabilité du témoignage dont on doit le plus se soucier au final. Comme le rappelait mon collègue François Doyon dans un article devenu une référence sur le sujet, la « […] crédibilité n’est donc que l’un des éléments à considérer. La fiabilité du témoignage est certainement plus importante et plus sûre que la crédibilité du témoin »https://www.canlii.org/fr/qc/qcca/doc/2020/2020qcca714/2020qcca714.html - _ftn79. Rappelons également les propos du juge Finlayson de la Cour d’appel de l’Ontario dans l’arrêt R. c. Norman.
[Soulignement ajouté; références omises]
[115] Une considération importante dans la détermination de la crédibilité est le degré de cohérence du témoignage d'un témoin en lui-même et avec d'autres preuves que le juge des faits accepte. En d'autres termes, il s'agit de savoir si la preuve est contredite par d'autres preuves incontestées ou avérées. S'il y a contradiction, le juge des faits doit alors déterminer la gravité de la contradiction, c'est-à-dire s'il s'agit d'une question mineure ou périphérique ou s'il s'agit d'une incohérence matérielle qui touche à un élément essentiel de la preuve du ministère public. Toutefois, si le récit d'un témoin contient de nombreuses incohérences sur des questions périphériques, cela pourrait miner la fiabilité globale de son témoignage. Cela atteste également d’une insouciance à l’égard de la vérité.
[116] En l'espèce le témoignage de la plaignante n'est pas exempt d'incohérences ou de contradictions. Nous allons les commenter ci-après. Cela étant, il n’est pas rare qu’un témoin éprouve des difficultés à se souvenir de détails datant de plusieurs années. L'expérience quotidienne, renforcée par l'expérience de la grande variété de témoins qui comparaissent devant nos tribunaux, suggère évidemment que peu de personnes sont réellement capables de se souvenir de tous les aspects d'un événement avec une exactitude parfaite[33].
[117] D’ailleurs, le témoignage d’un témoin n’a pas besoin d’être parfait pour être accepté. De plus, l'appréciation de la déposition d'un témoin n'est pas une proposition de tout ou rien. Un juge a le droit d'accepter une partie, la totalité ou aucune des dépositions d'un témoin[34]. Par conséquent, malgré certaines contradictions dans la preuve, le tribunal peut toujours déclarer l’accusé coupable sur la foi du témoignage de la plaignante qu’il accepte.
[118] La bonne façon d'aborder le fardeau de la preuve consiste à examiner l'ensemble de la preuve et non à évaluer individuellement les éléments de preuve[35]. Cela est particulièrement vrai lorsque la preuve du ministère public repose uniquement sur les témoignages non étayés de la plaignante et que la principale question en litige est celle de sa crédibilité et de sa fiabilité[36].
[119] De même, la preuve de l'accusé ne doit pas être évaluée isolément. Le témoignage de l'accusé doit être évalué dans le contexte de l'ensemble de la preuve y compris celle fournie par la plaignante dans la présente affaire. Comme l’explique la Cour d'appel de l’Ontario dans R. v. Hoohing, 2007 ONCA 577 :
[15] […] A jury does not consider an accused's version of events in isolation as if the Crown had led no evidence. When the jury is applying the first two prongs of the three-pronged test in W.(D.), they are deciding whether they accept the accused's version of events or whether it leaves them with a reasonable doubt. Clearly they can only do that by assessing the accused's evidence and the other evidence that favours the accused in the context of all the evidence. See R. v. Hull, 2006 CanLII 26572 (ON CA), [2006] O.J. No. 3177 (Ont. C.A.) at para. 5. The evidence of any witness, including an accused, may be believable standing on its own, but when other evidence is given that is contradictory, or casts doubt on the accuracy or reliability of the witnesses' evidence, that evidence may no longer be believable, or in the case of an accused, may no longer raise a reasonable doubt.
[120] Le fait que le témoignage de l'accusé sur les faits soit largement cohérent ne constitue pas nécessairement la voie royale vers l'acquittement. Après analyse, le juge des faits peut simplement conclure que son témoignage ne soulève pas de doute raisonnable compte tenu de l'ensemble des éléments de preuve. Il est tout aussi important de noter que l’adoption d’une analyse globale ne signifie pas que le juge est tombé dans l’erreur consistant à procéder à un « concours de crédibilité ». Ces principes sont bien synthétisés dans l’arrêt de la Cour d’appel de la Colombie-Britannique dans l’affaire R. v. Redden, 2021 BCCA 230 :
[81] A court does not assess the evidence of an accused in isolation: R. v. Wanihadie, 2019 ABCA 402 at para. 31. As a result, there will be cases where a denial, defences that rely heavily on the testimony of the accused, or hypothesized inferences are rejected outright “based on a considered and reasoned acceptance beyond a reasonable doubt of the truth of conflicting credible evidence”: R. v. D.(J.J.R.) (2006), 2006 CanLII 40088 (ON CA), 215 C.C.C. (3d) 252 (Ont. C.A.) at para. 53, leave to appeal ref’d, [2007] S.C.C.A. No. 69. This does not mean that the trial judge has erroneously chosen between competing narratives, simply preferring one to the other. To do so would constitute reversible error. Rather, it represents a finding that the testimony of the accused cannot stand in light of the cogency of the other evidence.
[121] Dans la même veine la Cour d'appel de l'Ontario dans R. v. G.C., 2021 ONCA 441 a conclu que le juge du procès n'avait pas commis d'erreur en tenant compte du témoignage de la plaignante lorsqu'il a évalué la crédibilité de l'accusé.
[15] […] an accused person is not entitled to an acquittal simply because his evidence does not raise any obvious problems. His evidence may be rejected “based on considered and reasoned acceptance beyond a reasonable doubt of the truth of conflicting credible evidence” which may provide “as much an explanation for the rejection of an accused’s evidence as is a rejection based on a problem identified with the way the accused testified or the substance of the accused’s evidence”:
[122] Bien entendu, le Tribunal doit garder à l'esprit dans l'ensemble de ses motifs et de son analyse la présomption d'innocence et le fardeau de la preuve qui incombe au ministère public. Dans le système de justice pénale canadien, c’est le ministère public qui a le fardeau de prouver la culpabilité de l'accusé hors de tout doute raisonnable. Ce fardeau incombe au ministère public tout au long du procès et ne passe jamais à l'accusé.
[123] La Cour suprême du Canada, dans l'affaire R. c. W. (D.), 1991 CanLII 93 (SCC), [1991] 1 SCR 742, par le juge Cory, au nom de la majorité de la Cour, a proposé une démarche en trois étapes relativement à l’appréciation de témoignages contradictoires. Cette démarche est initialement conçue pour aider le jury aux prises avec des témoignages contradictoires à déterminer s’il existe un doute raisonnable et à éviter l’erreur souvent commise qui consiste à considérer le procès comme un concours de crédibilité. La formule qu’il a proposée est la suivante :
i) Premièrement, si vous croyez la déposition de l’accusé, manifestement vous devez prononcer l’acquittement.
ii) Deuxièmement, si vous ne croyez pas le témoignage de l’accusé, mais si vous avez un doute raisonnable, vous devez prononcer l’acquittement.
iii) Troisièmement, même si n’avez pas de doute à la suite de la déposition de l’accusé, vous devez vous demander si, en vertu de la preuve que vous acceptez, vous êtes convaincus hors de tout doute raisonnable par la preuve de la culpabilité de l’accusé. [Par. 28]
[124] Le doute raisonnable n'entre pas en jeu simplement parce que l’accusé a concocté une autre version des événements. Le doute raisonnable est fondé sur les faits et non sur la fantaisie. Comme l'a expliqué la Cour suprême dans l'arrêt de principe R. c. Lichfus, 1997 CanLII 319 (CSC), [1997] 3 RCS 320 :
Un doute raisonnable n’est pas un doute imaginaire ou frivole. Il ne doit pas reposer sur la sympathie ou sur un préjugé. Il doit reposer plutôt sur la raison et le bon sens. Il doit logiquement découler de la preuve ou de l’absence de preuve.
[Soulignement ajouté]
[125] Lorsqu'il examine la question de la crédibilité, le Tribunal a le droit de faire appel au bon sens et à l'expérience humaine pour déterminer si la preuve est crédible et pour décider de l'utilisation qu'il convient d'en faire, le cas échéant. L’improbabilité ou l’invraisemblance de la position d’un accusé est un facteur important dans l’évaluation de la crédibilité. À cet égard, les commentaires du juge O'Halloran, 1951, 252 (BC CA), sont instructifs, bien qu'ils aient été faits dans le contexte d'une affaire civile:
The credibility of interested witnesses, particularly in cases of conflict of evidence, cannot be gauged solely by the test of whether the personal demeanour of the particular witness carried conviction of the truth. The test must reasonably subject his story to an examination of its consistency with the probabilities that surround the currently existing conditions. In short, the real test of the truth of the story of a witness in such a case must be its harmony with the preponderance of the probabilities, which a practical and informed person would readily recognize as reasonable in that place and in those conditions. Only thus can a court satisfactorily appraise the testimony of quick-minded, experienced and confident witnesses, and of those shrewd persons adept in the half-lie and of long and successful experience in combining skilful exaggeration with partial suppression of the truth.
[Soulignement ajouté]
[126] Compte tenu du principe de la présomption d'innocence, le fait qu'une plaignante ait eu le courage de dénoncer son agresseur et de subir les rigueurs d'un procès ne devrait pas être un facteur favorisant sa crédibilité. De même, l'absence d'intérêt de la plaignante à porter une accusation ne devrait pas être un facteur pour rehausser sa crédibilité. Comme l'a expliqué la Cour d’appel de l'Ontario dans l'arrêt R. c. G.R.A., 1994 8756 (ON CA); cela irait à l'encontre de la présomption d'innocence.
[14] In our view, the fact that a complainant pursues a complaint cannot be a piece of evidence bolstering her credibility. Otherwise, it could have the effect of reversing the onus of proof. In R. v. S. (W.) (1994), 1994 CanLII 7208 (ON CA), 90 C.C.C. (3d) 242 [29 C.R. (4th) 143] this court adopted what was said by the British Columbia Court of Appeal in R. v. K. (V.) (1991), 1991 CanLII 5761 (BC CA), 68 C.C.C. (3d) 18 [4 C.R. (4th) 338] at p. 35 [C.C.C, p. 357 C.R.].
[127] Dans l'arrêt R. c. K.(V.), 1991 CanLII 5761 (BC CA), à la p. 35, le juge Wood a désapprouvé un tel raisonnement parce qu'il reposerait lui-même sur une « pensée stéréotypée fondée sur le sexe » selon laquelle les plaignants d'infractions sexuelles sont crédibles. De telles généralisations auraient également pour conséquence de renverser le fardeau de la preuve :
Earlier in the judgment I noted the gender-related stereotypical thinking that led to assumptions about the credibility of complainants in sexual cases which we have at long last discarded as totally inappropriate. It is important to ensure that they are not replaced by an equally pernicious set of assumptions about the believability of complainants which would have the effect of shifting the burden of proof to those accused of such crimes.
[128] Toutefois, sous réserve d'un certain nombre de mises en garde, le juge des faits a le droit de considérer l'absence de preuve d'un motif de fabrication comme l'un des nombreux facteurs à prendre en compte dans l'évaluation de la crédibilité d'une plaignante. Comme l'a expliqué la Cour suprême du Canada dans l'arrêt R. c. Gerrard, 2022 CSC 13 :
[4] L’absence de preuve qu’un plaignant a des raisons de mentir peut être pertinente dans l’appréciation de la crédibilité, particulièrement lorsque la défense suggère qu’il en a (R. c. Stirling, 2008 CSC 10, [2008] 1 R.C.S. 272, par. 10‑11; R. c. Ignacio, 2021 ONCA 69, 400 C.C.C. (3d) 343, par. 38 et 52). L’absence de preuve d’une raison de mentir ou l’existence de preuve réfutant une raison particulière de mentir constitue un facteur empreint de bon sens qui tend à indiquer qu’un témoin pourrait être davantage susceptible de dire la vérité parce qu’il n’a pas de raison de mentir. Cela dit, lorsque le juge qui préside un procès prend ce facteur en considération, il doit avoir deux risques à l’esprit : (1) l’absence de preuve qu’un plaignant a des raisons de mentir (c.‑à‑d. l’absence de preuve dans un sens ou dans l’autre) ne peut être assimilée à une preuve réfutant l’existence d’une raison particulière de mentir (c.‑à‑d. une preuve établissant que la raison n’existe pas), car la seconde situation requiert qu’on en fasse la preuve et constitue donc une indication plus solide de crédibilité — aucune de ces situations n’est concluante dans l’analyse sur la crédibilité; et (2) on ne peut renverser le fardeau de la preuve en exigeant que l’accusé démontre que le plaignant a une raison de mentir ou qu’il explique pourquoi le plaignant a formulé des allégations (R. c. Swain, 2021 BCCA 207, 406 C.C.C. (3d) 39, par. 31‑33)[37].
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