La preuve circonstancielle

R. c. Sorella, 2023 QCCS 4762

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[525]     Comme indiqué par la Cour suprême dans Villaroman, « une inférence de culpabilité tirée d’éléments de preuve circonstancielle doit être la seule inférence raisonnable qui peut être tirée de ces éléments »[68].

[526]     Pour en arriver à une inférence de culpabilité hors de tout doute raisonnable, elle doit être la seule déduction raisonnable qui puisse être tirée des faits prouvés[69].

[527]     La notion de faits établis ou prouvés est extrêmement importante en matière circonstancielle et il est impératif d’éviter de « combler les vides » en écartant trop rapidement d’autres inférences raisonnables[70].

[528]     Les inférences pouvant être tirées des faits prouvés « doivent être considérées au regard tant de l’ensemble de la preuve disponible que de l’absence de preuve, appréciées logiquement, ainsi qu’au regard de l’expérience humaine et du bon sens »[71].

[529]     Il est établi que « le ministère public ne peut invoquer une lacune dans la preuve pour établir un élément de l’infraction »[72].

[530]     Cependant, pour « évaluer une preuve circonstancielle, des inférences compatibles avec l’innocence n’ont pas à découler de faits établis »[73].

[531]     Un doute est raisonnable doit être fondé sur la raison et le bon sens, et reposer logiquement sur la preuve ou l’absence de preuve[74]. Il ne doit pas être imaginaire ou frivole[75].

[532]     Il faut par contre préciser que le ministère public n’a pas à « réfuter toutes les hypothèses, si irrationnelles et fantaisistes qu’elles soient, qui pourraient être compatibles avec l’innocence de l’accusé »[76].

[533]     Ainsi, « [u]ne lacune particulière dans la preuve peut fonder d’autres inférences que la culpabilité. Mais ces inférences doivent être raisonnables compte tenu d’une appréciation logique de la preuve ou de l’absence de preuve, et suivant l’expérience humaine et le bon sens »[77].

[534]     « La question fondamentale qui se pose est celle de savoir si la preuve circonstancielle, considérée logiquement et à la lumière de l’expérience humaine et du bon sens, peut étayer une autre inférence que la culpabilité de l’accusé »[78].