Chaque élément de preuve n'a pas à être nécessairement prouvé hors de tout doute raisonnable dans le cadre d'une preuve circonstancielle

Gagnon c. R., 2011 QCCS 19 (CanLII)

[49] Comme le soulignait le juge Doyon dans la cause de Corneau c. R., relativement à la nature de la preuve circonstancielle :

« [71] Bien sûr, chaque élément de preuve n'a pas à être nécessairement prouvé hors de tout doute raisonnable. Il va de soi également que chacun de ces éléments de preuve ne peut démontrer, isolément, la culpabilité de l'appelant. C'est uniquement la preuve, considérée dans son ensemble, qui doit satisfaire à ce critère. »

[50] Dans R. c. Neveu, la Cour rappelait que le juge peut conclure que la poursuite s'est déchargée de son fardeau lorsque la preuve circonstancielle constitue la seule inférence ou déduction logique qui peut-être tiré des faits prouvés : R. c. Cooper.

[51] Lorsque la preuve circonstancielle offre une autre hypothèse logique ou raisonnable que celle de la culpabilité, le juge doit conclure que la poursuite n'a pas rempli son fardeau (R. c. Khan). Tel n'est pas le cas dans la présente affaire.