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samedi 30 novembre 2024

Plus l’expert omet de prendre en considération des faits pertinents, moins le jury peut accorder de poids à son opinion

R. c. Charlebois, 2000 CSC 53

Lien vers la décision


22                              Le juge du procès a d’abord mentionné le témoignage du Dr Lafleur au début de son exposé au jury, lorsqu’il a donné ses directives sur l’évaluation de la preuve d’expert.  Juste avant l’ajournement, il a résumé le fondement de l’opinion du Dr Lafleur de la façon suivante:

 

Vous avez, à mon avis, à peser avec beaucoup de soin, le témoignage du Dr Lafleur parce que les conclusions du Dr Lafleur sont contestées dans la thèse de la Couronne.  Dans bien des cas, le Dr Lafleur a fait allusion à des déclarations obtenues par toute une série de personnes qui ont témoigné devant vous, mais par contre, il y a certaines autres choses qu’il n’avait jamais consultées.  Notamment, la cassette de 911.  Notamment, les photographies, le plan de l’appartement.  Il ne s’était non plus adressé à la position de la victime dans une évaluation qui a touché très, très près à la défense de légitime défense. 

 

Je n’émets aucune opinion sur la valeur de son témoignage, c’est à vous de décider, mais évidemment, vous devez regarder non seulement les données auxquelles il s’est adressé, mais également les choses qu’il n’a pas regardées pour arriver à sa conclusion.

 

Cette directive est manifestement appropriée.  Comme l’exige l’arrêt Lavallee, précité,  à la p. 896, «[l]e juge doit, bien sûr, faire comprendre au jury que plus l’expert se fonde sur des faits non établis par la preuve moins la valeur probante de son opinion sera grande.»  J’ajouterais que le corollaire est également vrai: plus l’expert omet de prendre en considération des faits pertinents, moins le jury peut accorder de poids à son opinion.

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