La preuve directe est celle qui, si elle est crue, tranche la question en litige

R. c. Arcuri, 2001 CSC 54

Lien vers la décision

22                              Le critère demeure inchangé qu’il s’agisse d’une preuve directe ou circonstancielle :  voir Mezzo c. La Reine, 1986 CanLII 16 (CSC), [1986] 1 R.C.S. 802, p. 842‑843;  Monteleone, précité, p. 161.  La nature de la tâche qui incombe au juge varie cependant selon le type de preuve présenté par le ministère public.  Lorsque les arguments du ministère public sont fondés entièrement sur une preuve directe, la tâche du juge est claire.  Par définition, la seule conclusion à laquelle il faut arriver dans une affaire comme l’espèce, concerne la véracité de la preuve :  voir Watt’s Manual of Criminal Evidence (1998), §8.0 ([traduction] « [l]a preuve directe est celle qui, si elle était crue, tranche la question en litige »); McCormick on Evidence (5^e éd. 1999), p. 641; J. Sopinka, S. N. Lederman et A. W. Bryant, The Law of Evidence in Canada (2^e éd. 1999), §2.74 (la preuve directe s’entend de la déposition d’un témoin quant au [traduction] « fait précis qui est au cœur du litige »). Il incombe au jury de dire s’il convient d’accorder foi à la preuve et jusqu’à quel point il faut le faire : voir Shephard, précité, p. 1086‑1087.  Donc, si le juge est d’avis que le ministère public a présenté une preuve directe à l’égard de tous les éléments de l’infraction reprochée, son travail s’arrête là.  Si une preuve directe est produite à l’égard de tous les éléments de l’infraction, l’accusé doit être renvoyé à procès.