Comment apprécier la valeur probante du plaidoyer de culpabilité

Y.M. c. R., 2016 QCCA 555 (CanLII)

Lien vers la décision

[24]        En somme, la question à trancher ici se présente sous l’angle suivant : le juge était-il justifié de ne pas attribuer une valeur atténuante maximale au plaidoyer de culpabilité de l’appelant? Selon moi, une réponse affirmative s’impose.

[25]        Il est indéniable que l’appelant a avoué ses crimes dès son arrestation et qu’il a plaidé coupable à la toute première occasion. Sous ce rapport, son plaidoyer pouvait constituer un facteur atténuant de poids.

[26]        Je crois cependant utile de rappeler que le caractère atténuant d’un plaidoyer de culpabilité offert rapidement tient, entre autres, au fait qu’on lui attribue de façon générale la vertu d’être la manifestation de remords sincères. On reconnaît aussi qu’en matière de crimes sexuels, il peut éviter aux victimes l’épreuve d’un témoignage pénible. L’auteur Clayton C. Ruby écrit au sujet du volet que constitue la manifestation de remords[7] :

The traditional rationale for this mitigation is the notion of remorse, but remorse can easily be fictional. This rationale encourages courts to evaluate the circumstances to see whether and to what extent remorse truly actuates the plea, and thus deserves mitigating effect. Apart from the inherent difficulties in reading the mind of the offender, this approach puts a premium on acting ability. But giving effect to remorse is difficult, unless remorse is assumed.

[27]        Les auteurs Parent et Desrosiers expriment un avis concordant[8] :

En droit, le bénéfice accordé à la personne qui admet sa culpabilité repose sur la présence de remords (approche axée sur la personne du délinquant) ou sur la contribution à une saine administration de la justice (approche axée sur le fonctionnement de l’appareil judiciaire).

[28]        Dans R c. Barrett [9] la Cour résume ainsi l’état du droit sur cette question :

…the mitigating strength of a guilty plea (acknowledgement of responsibility, rehabilitation, remorse, etc.) must be considered in light of the evidence.