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lundi 3 mars 2025

Les propos d'un tiers peuvent être adoptés par l'accusé par ses mots, ses actions, sa conduite ou son comportement en réponse à cette déclaration

R. v. Gordon, 2022 ONCA 799

Lien vers la décision


[49]      An inference of adoption may be available to be drawn based on a person’s words, actions, conduct, or demeanor in response to a statement made by another person and heard by the person whose response is being considered. Silence in the face of statements made by others, or an equivocal or evasive denial, may also constitute an adoptive admission where the circumstances give rise to a reasonable expectation of reply: R. v. Beauchamp2015 ONCA 260, 326 C.C.C. (3d) 280, at para. 247R. v. Robinson2014 ONCA 63, 118 O.R. (3d) 581, at paras. 48-58.

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