L’absence d’embellissement ne renforce pas la crédibilité du témoignage d'un témoin

Foomani c. R., 2023 QCCA 232

Lien vers la décision

[83]      Le juge s’appuie en effet sur l’absence d’embellissement dans l’évaluation du témoignage de Y, ce qui, à son avis, affermit la crédibilité de celle-ci. Voici comment s’exprime le juge au sujet de l’absence d’exagération dans le témoignage de Y :

[149]   Fait à noter et qui renforce aussi sa crédibilité : Y se limite à décrire ce qui lui est arrivé sans jamais vouloir exagérer les agressions dont elle a été victime.

[Le soulignement est ajouté]

[84]      Or, cette conclusion révèle l’emploi d’une considération inappropriée, comme le confirmait récemment la Cour suprême dans l’arrêt Gerrard[64], et ce, à l’instar de décisions antérieures de la Cour d’appel de l’Ontario, décisions que j’examine en premier lieu.

[85]      Dans l’arrêt Kiss[65], le juge Paciocco formule les commentaires suivants au sujet de la question de la pertinence de l’absence d’embellissement ou d’exagération dans l’évaluation de la crédibilité d’un témoignage :

[52]      The trial judge would have erred if he treated the absence of embellishment as adding to the credibility of K.S.’s testimony. It is wrong to reason that because an allegation could have been worse, it is more likely to be true: R. v. G.(G.) (1997), 1997 CanLII 1976 (ON CA), 115 C.C.C. (3d) 1, at p.10 (Ont. C.A.), [1997] O.J. No. 1501; R. v. L.L., 2014 ONCA 892, at para. 2; R. v. R.A.G., 2008 ONCA 829, at para. 20. While identified exaggeration or embellishment is evidence of incredibility, the apparent absence of exaggeration or embellishment is not proof of credibility. This is because both truthful and dishonest accounts can appear to be without exaggeration or embellishment.

[53]      On the other hand, in my view, there is nothing wrong with a trial judge noting that things that might have diminished credibility are absent. As long as it is not being used as a makeweight in favour of credibility, it is no more inappropriate to note that a witness has not embellished their evidence than it is to observe that there have been no material inconsistencies in a witness’ evidence, or that the evidence stood up to cross-examination. These are not factors that show credibility. They are, however, explanations for why a witness has not been found to be incredible.

[54]      Trial judges are presumed to know the law. In this case, there is no basis for apprehending that the trial judge inappropriately added weight to K.S.’s credibility. In my view, on a fair reading of the reasons for judgment, the trial judge was simply recording that K.S.’s evidence did not suffer from a problem of exaggeration or embellishment that would have diminished its weight. He did not err on this ground.

[Les soulignements sont ajoutés]

[86]      Dans l’arrêt subséquent Alisaleh[66], la juge en chef adjointe Fairburn renvoie à l’arrêt Kiss et tire ses conclusions dans l’affaire en cause.  Elle écrit :

[17]      In this case, the trial judge was not simply noting that the complainant’s evidence did not suffer from a problem of exaggeration or embellishment that diminished its weight in response to a defence argument that the complainant had embellished her allegations. Rather, the lack of embellishment was specifically noted as an “important” factor used to “enhance” the complainant’s credibility. Therefore, we agree with the Crown’s concession on this error.

[87]      Dans la présente affaire, le juge commet exactement la même erreur lorsqu’il écrit que l’absence d’exagération de Y était un « [f]ait à noter et qui renforce aussi sa crédibilité »[67]. Il n’y a ici aucune ambiguïté. Le motif identifié par le juge reflète clairement son raisonnement[68].

[88]      Finalement, dans l’arrêt Gerrard, la Cour suprême approuve le principe selon lequel l’absence d’embellissement ne fortifie pas la crédibilité d’une plaignante. Je signale que le juge d’instance n’avait pas le bénéfice de cet arrêt rendu plus de deux ans après sa décision.

[89]      Voici comment s’exprime le juge Moldaver :

L’absence d’amplification peut elle aussi être pertinente dans l’appréciation de la crédibilité d’un plaignant et elle se soulève souvent par suite de suggestions portant que le plaignant a des raisons de mentir. Cependant, contrairement à l’absence de preuve d’une raison de mentir ou à l’existence de preuve réfutant une raison particulière de mentir, l’absence d’amplification n’est pas un indice qu’un témoin est davantage susceptible de dire la vérité, car tant une déposition véridique qu’une déposition malhonnête peut ne contenir aucune exagération ou amplification. L’absence d’amplification ne peut pas être invoquée pour renforcer la crédibilité du plaignant — elle a tout simplement pour effet de ne pas nuire à la crédibilité. Elle peut toutefois constituer un facteur à prendre en considération dans l’examen de la question de savoir si un témoin avait ou non une raison de mentir.

[Le soulignement est ajouté]

[90]      Quel est l’impact ou l’influence de l’erreur commise par le juge? Est-elle déterminante?

[91]      Dans l’arrêt Alisaleh, la juge en chef adjointe Fairburn jauge la conséquence d’une erreur de cette nature dans une affaire où, comme en l’espèce, l’évaluation de la crédibilité d’une plaignante s’avère un point central du dossier :

[19]      The core issue at trial was the credibility of the complainant. While we acknowledge that the trial judge gave another reason for finding the complainant credible, the lack of embellishment was cited as one of two important reasons that enhanced the complainant’s credibility. We also note that the trial judge had some concerns about the complainant’s evidence, and we cannot say for certain that a conviction would have been inevitable had the judge not considered the lack of embellishment to be a positive factor going to the credibility of the complainant. As this court affirmed in Perkins, at para. 26, “as tracing the effect of the error on the verdict is necessarily a somewhat speculative exercise, any doubt as to the impact of the error must be resolved against the Crown”.

[92]      Finalement, comme le remarque le juge Vauclair dans l’arrêt Lessard : « il est parfois possible d’isoler une erreur et de conclure qu’elle n’a pas d’incidence sur le raisonnement »[69]. Néanmoins, il ajoute que « [c]e sera toutefois rarement le cas en matière d’analyse de la crédibilité », surtout en « présence de plusieurs erreurs touchant tous les aspects du raisonnement du juge jusqu’à sa conclusion »[70].

[93]      Même si le juge d’instance formule d’autres raisons qui fondent le fait qu’il croit les plaignantes et rejette le témoignage de l’appelant, j’estime que la prise en compte de l’absence d’embellissement comme vecteur de crédibilité exige la tenue d’un nouveau procès. Cette conclusion s’avère d’autant plus justifiée à la lumière des autres erreurs comme nous le verrons plus loin.