Les règles applicables à la dénégation générale d’un accusé

R. c. Gingras, 2024 QCCQ 1466

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[49]        Il est difficile de contredire la dénégation complète d’un accusé puisqu’elle n’emporte aucun fait. Une dénégation non contredite d’un accusé ne soulève pas nécessairement, à elle seule, un doute raisonnable sur sa culpabilité[57]. Une dénégation peut ne soulever aucun doute, notamment si la version de la victime est convaincante, crédible et fiable[58]. Cette évaluation doit être faite à la lumière de l’ensemble de la preuve. Toutefois, cette dénégation ne doit pas être rejetée d’emblée parce qu’elle ne comporte aucun fait. Comme le souligne la Cour d’appel dans l’arrêt Prud’homme : « Que peut faire une personne innocente accusée d’un fait qui n’a pas existé et qui, suivant la victime présumée, aurait eu lieu en l’absence de témoin ? »[59].

[50]        Dans l’arrêt Foomani, l’honorable juge Guy Cournoyer rappelle que la dénégation d’un accusé est compatible avec la présomption d'innocence et que le fait de la rejeter en raison de son caractère intéressé sape cette présomption[60].

[51]        Le déni d’un accusé ne peut pas être transformé en un motif de ne pas le croire, car cela reviendrait à lui imposer un fardeau de preuve injustifié.

[52]        Cela dit, rien n’empêche le Tribunal de rejeter une dénégation générale ou de qualifier le témoignage d’un accusé d’intéressé, mais ces conclusions doivent être mises en contexte en énonçant les motifs pour lesquelles la version de l'accusé est intéressée ou encore les raisons pour lesquelles, dans l'ensemble, il est jugé non crédible.