Guapacha c. R., 2025 QCCA 344
[43] La Cour constate que cette nouvelle preuve est insuffisante pour soulever la vraisemblance d’une défense d’intoxication volontaire extrême (même en considérant que l’intoxication ait pu être exacerbée par un TCC) qui s’apparente à l’automatisme. D’abord, l’amnésie en soi, ne constitue pas un moyen de défense[42]. Au surplus, la thèse de l’amnésie totale qu’aurait vécue l’appelant est rejetée par la juge qui note qu’elle est mise à mal par plusieurs détails fournis par l’appelant lors de son entrevue avec la police. La juge conclut ainsi que cet aspect du témoignage de l’appelant n’est ni crédible ni fiable, et que ce dernier préfère oublier certains éléments qui lui sont défavorables[43].
[44] Qui plus est, aucun expert ne conclut que la conduite de l’appelant était involontaire au moment des infractions, qu’il n’avait aucune maîtrise consciente ni conscience de sa conduite. Pourtant, la défense d’intoxication extrême place le fardeau sur l’accusé de démontrer par la prépondérance des probabilités, et par une preuve d’expert, qu’il a agi de façon involontaire[44]. Dans Brown, le juge Kasirer, au nom de la Cour suprême, écrit :
[50] […] il convient de signaler que l’intoxication extrême s’apparentant à l’automatisme est un moyen de défense exigeant, qui oblige l’accusé à démontrer que sa conscience était diminuée à un point tel qu’il n’avait aucun contrôle volontaire de ses actes. Ce n’est pas la même chose que le simple fait de se réveiller sans se rappeler d’avoir commis un crime. L’incapacité d’un individu à se rappeler ce qu’il a fait ne prouve pas qu’il agissait involontairement. […] [45]
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