Éléments narratifs à portée circonstancielle

R. c. Reyes Reyes, 2022 QCCQ 8692

Lien vers la décision

[33]        Une partie peut mettre en preuve une déclaration antérieure pour comprendre le récit complet des événements, lorsque cela est vraiment essentiel[21].

[34]        Elle peut également être déclarée admissible comme un simple élément de preuve narratif, pour permettre au juge des faits de comprendre la « cohésion » chronologique du dossier. Elle ne fait alors pas preuve de son contenu et n’a pas de valeur probante^[22].

[35]        L’exception narrative « à portée circonstancielle » permet une utilisation un peu plus large, lorsque les circonstances entourant la déclaration antérieure compatible sont telles que la déclaration aide à évaluer la fiabilité et la crédibilité du témoignage d’un témoin devant le Tribunal^[23].

[36]        Le narratif est ainsi utilisé pour donner un cadre logique à l’histoire, qui permet d’évaluer la sincérité du témoin plutôt que la véracité de ce qu’il dit^[24]. Les circonstances dans lesquelles une déclaration est faite, le moment et le contexte peuvent servir le juge des faits dans l’évaluation de la crédibilité de la plaignante lors de son témoignage à la cour^[25].

[37]        Il faut toutefois garder à l’esprit que l’introduction de cette preuve ne peut servir à tirer des inférences illégales ou servir d’élément d’autocorroboration :

Although the statement was admissible under the narrative as circumstantial evidence exception to the rule against prior consistent statements, such evidence cannot be used for the prohibited inference that consistency enhances credibility, or the incorrect conclusion that the simple making of a prior consistent statement corroborates in-court testimony[26].

[38]        Le Tribunal est ainsi d’avis que les messages, sans faire preuve de leur contenu, peuvent aider à démontrer la chronologie des faits et expliquer de quelle façon l’agression présumée est dénoncée, sans toutefois établir la véracité de leur contenu, soit qu’il y a effectivement eu agression.

[39]        Le Tribunal peut ainsi considérer le contexte de l’envoi des messages textes par la plaignante à sa voisine dans l’évaluation de sa sincérité sur le déroulement des faits[27].

[40]        Admis uniquement dans un but narratif, sans tirer aucune inférence corroborative quant à la véracité de la version de la plaignante, la valeur probante de cette preuve l’emporte sur son effet préjudiciable.