R. c. Okojie, 2021 ONCA 773
[50] Les crimes sont constitués d’un élément physique et d’un élément de faute. Divers termes sont utilisés pour décrire ces éléments, notamment actus reus et mens rea. Non seulement chacun de ces éléments doit-il être prouvé hors de tout doute raisonnable, mais la poursuite doit aussi établir qu’à un moment donné, ces éléments étaient concomitants. Autrement dit, l’élément physique et l’élément de faute doivent être présents en même temps ou coïncider (Glanville Williams, Criminal Law: The General Part, 2e éd., London (R.-U.), Stevens, 1961, au par. 1, p. 2 (« CLGP »); Glanville Williams, Textbook of Criminal Law, 4e éd., London (R.-U.), Sweet & Maxwell, 2015, au par. 10-037, p. 276 (« TCL »)). Il s’ensuit qu’il ne suffit pas qu’un acte mentalement innocent soit plus tard suivi de la mens rea. De même, une intention subséquente ne peut équivaloir à un crime sans un autre acte rendant l’intention évidente (CLGP, au par. 1, p. 2).
[51] Par contre, il n’est pas toujours essentiel que l’élément physique et l’élément de faute soient tout à fait concomitants. Pour savoir si l’élément de faute ou la mens rea coïncide avec l’élément physique ou l’actus reus, il faut essentiellement examiner la nature de l’élément physique. Une série d’actes peuvent faire partie de la même opération et constituer ainsi l’élément physique d’une infraction, que celle-ci soit ou non une infraction continue (R. c. Cooper, 1993 CanLII 147 (CSC), [1993] 1 R.C.S. 146, aux pp. 157-58. Voir aussi Meli v. The Queen, [1954] 1 W.L.R. 228 (C.P.); TCL, aux par. 10-037-10-039, pp. 276-78).
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