Le mobile

R. c. Sorella, 2023 QCCS 4762

Lie vers la décision

[244]     La poursuite plaide le mobile du « suicide élargi » pour établir l’identité de l’accusée dans la commission des meurtres de ses deux enfants.

[245]     Le mobile n’a pas à être prouvé hors de tout doute raisonnable[42].

[246]     Il peut être défini comme l’intention intrinsèque, soit l’intention avec laquelle on commet un crime[43].

[247]     Dans Godbout, la Cour d’appel du Québec indiquait que le mobile est admissible afin « d’identifier le meurtrier et prouver l'intention qui l'animait » à une époque contemporaine au meurtre[44].

[248]     Les auteurs indiquent « que le mobile devient extrêmement important pour l'identité de l'auteur de l'acte lorsque la preuve s'avère exclusivement circonstancielle. Le mobile peut alors être considéré avec d'autres éléments pour conclure à la culpabilité d'un accusé »[45].

[249]     La preuve est exclusivement circonstancielle dans le présent dossier. Pour bien évaluer la force probante de ce mobile, je dois d’abord m’attarder au parcours de vie de madame Sorella, particulièrement depuis 2001, moment où sa condition physique et son état mental se sont nettement détériorés, ainsi qu’à compter du départ de son mari en novembre 2006, à la suite duquel elle a attenté à sa vie à au moins trois reprises.

[250]     La Cour suprême a indiqué dans Griffin que l’état d’esprit est un élément pertinent au mobile qui est lui-même pertinent à l’identification[46].