Un plaidoyer de culpabilité est un facteur atténuant reconnu, et cela pour plusieurs raisons

Siciliano c. R., 2025 QCCA 335

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[35]      Un plaidoyer de culpabilité est un facteur atténuant reconnu[26], et cela pour plusieurs raisons. Premièrement, en règle générale, le fait pour un accusé de reconnaître sa participation dans l’infraction qui lui est reprochée démontre, au minimum, une amorce de conscientisation et de reconnaissance des torts causés à la victime et/ou à la société, et, bien souvent, témoigne de remords liés à sa conduite[27]. Ces éléments participent aussi souvent à diminuer le risque de récidive et peuvent être une bonne indication du potentiel de réhabilitation et de réinsertion sociale du délinquant[28]. En l’espèce, ces éléments atténuants sont dûment considérés par le juge[29].

[36]      Deuxièmement, un plaidoyer de culpabilité peut atténuer la peine parce qu’en évitant un procès, il permet d’économiser les ressources judiciaires et d’épargner à la victime toutes les conséquences et difficultés liées à un témoignage[30].

[37]      Renvoyant à une jurisprudence constante sur la question, le juge souligne que le plaidoyer inscrit à la dernière minute, avant le procès, ne mérite cependant pas une aussi grande considération que celui inscrit avec célérité[31]. Il est faux de prétendre que le juge punit les appelants pour des choix légitimes dans le déroulement de leur dossier. Il ne fait que constater l’évidence, c’est-à-dire que les plaidoyers sont inscrits la veille d’un procès fixé pour 11 jours. Par ailleurs, le juge mentionne expressément le désarroi et l’angoisse ressentis par X, et exprimés dans son témoignage, en raison de cette annonce soudaine, le jour même où elle se préparait à aller témoigner[32].

[38]      Le juge examine les circonstances et les conséquences rattachées à la tardiveté du plaidoyer de culpabilité et détermine que son effet atténuant est réduit en l’espèce[33]. Il ne commet aucune erreur de principe en lien avec ce facteur.