R. c. Bouaouina, 2020 QCCQ 1856
[43] Lorsque la preuve de la poursuivante est exclusivement circonstancielle, le Tribunal doit être convaincu que la culpabilité de l’accusé est la seule inférence logique ou rationnelle[55].
[44] La culpabilité ne doit pas être seulement plausible, vraisemblable ou envisageable, elle doit être établie hors de tout doute raisonnable[56].
[45] Les inférences compatibles avec l’innocence n’ont pas à être fondées sur la preuve ou sur des faits prouvés, puisque le doute raisonnable peut découler de l’absence de preuve[57]. Toutefois, ces autres inférences ne doivent pas être seulement possibles[58].
[46] Dit autrement, ces inférences doivent être raisonnables compte tenu de l’appréciation logique de la preuve ou de l’absence de preuve, et suivant l’expérience humaine et le bon sens[59]. Toutefois, elles n’ont pas à être aussi convaincantes que celle établissant la culpabilité[60]. Par ailleurs, la poursuivante n’a pas à réfuter toutes les hypothèses, si irrationnelles et fantaisistes qu’elles soient, qui pourraient être compatibles avec l’innocence de l’accusé[61].
[47] Il est acquis qu’il ne faut pas examiner isolément chacun des éléments de la preuve circonstancielle, mais plutôt les considérer globalement, car le tout peut être plus probant que chacune des parties[62]. En définitive, le Tribunal doit se demander si la culpabilité de l’accusé est la seule conclusion raisonnable pouvant être tirée de l’ensemble de la preuve, à l’exclusion de toute autre hypothèse raisonnable de son innocence[63].
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